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Description

l'Accord-Cadre est conclu du 02/11/2022 jusqu'au 31/10/2026. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur pour la 1ère année de l'accord-cadre, soit du 02/11/2022 au 01/11/2023, pour les prestations prévues au Bpu.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes :L'Ensemble des prestations prévues au bordereau des prix unitaires tenant compte des évolutions technologiques et actualisé selon les besoins.Un Ms à bon de commande d'une durée d'un an sera lancé chaque année à compter de la 2ème année de l'accord-cadre.La durée du contrat de chaque Ms est de 1 an à compter du 2 novembre de l'année en cours.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de :Mini Ht : 150 000,00 euro(s) Maxi Ht : 410 000,00 euro(s) Lot 1: l'Accord-Cadre est conclu du 02/11/2022 jusqu'au 31/10/2026. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur pour la 1ère année de l'accord-cadre, soit du 02/11/2022 au 01/11/2023, pour les prestations prévues au Bpu.Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes :L'Ensemble des prestations prévues au bordereau des prix unitaires tenant compte des évolutions technologiques et actualisé selon les besoins.Un Ms à bon de commande d'une durée d'un an sera lancé chaque année à compter de la 2ème année de l'accord-cadre.La durée du contrat de chaque Ms est de 1 an à compter du 2 novembre de l'année en cours.Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de :Mini Ht : 150 000,00 euro(s) Maxi Ht : 410 000,00 euro(s)