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Value

43,000 EUR

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SAS Autrement

Description

La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique pour chaque lot (ou accord-cadre mono-attributaire). La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique pour chaque lot (ou accord-cadre mono-attributaire), avec un montant minimal 1 000 EUR HT et un montant maximal 30 000 EUR HT. La forme retenue pour ce marché est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique pour chaque lot (ou accord-cadre mono-attributaire), avec un montant minimal 1 000 EUR HT et un montant maximal 13 000 EUR HT.

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