Ring road construction work

Description

La consultation concerne la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur le tracé de la rocade Nord-Ouest de Bourges. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º al. et 67 à 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif à l'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles. L'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande qui seront notifiés par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum, avec 1 titulaire par lot. Pour chaque chantier, les délais d'exécution des opérations de terrain sont fixés à chaque bon de commande. En dehors des travaux préparatoires, les délais de chaque bon de commande ne pourront pas être inférieurs à 1 mois sans toutefois dépasser 2,5 mois. Paléolithique et mésolithique. Néolithique. Protohistoire. Antiquité — moyen âge — époque moderne.