accompagnement aux évolutions du Plui du Bocage Bressuirais et études environnementales associées - lot 1 Accompagnement de la procédure d'évolution du Plui

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée:le lot 1 avait été déclaré sans suite lors d'une précédente consultation.Le lot 2 a été attribué lors de cette précédente consultation.Pour chaque lot de l'accord-cadre, 2 à 3 attributaires seront retenus.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence. Les marchés subséquents des 2 lots pourront se voir attribuer au même titulaire ou à 2 titulaires distincts, qui travailleront en étroite collaboration.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence (selon critères énoncés dans le Ccap) Lot 1: l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée:le lot 1 avait été déclaré sans suite lors d'une précédente consultation.Le lot 2 a été attribué lors de cette précédente consultation.Pour chaque lot de l'accord-cadre, 2 à 3 attributaires seront retenus.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence. Les marchés subséquents des 2 lots pourront se voir attribuer au même titulaire ou à 2 titulaires distincts, qui travailleront en étroite collaboration.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence (selon critères énoncés dans le Ccap)