Traitement des déchets issus des activités des services techniques des communes membres d'Orléans Métropole et des services d'Orléans Métropole

Description

La consultation donnera lieu à 8 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (lots 1 à 7 et lot 9) conclus sans montant minimum et avec un maximum et à un marché ordinaire de recettes(lot 8), traité à prix unitaires sur la base des prix de reprise par type de métal présents au sein du bordereau des prix et des quantités de métaux effectivement reprises, valorisées et revendues.La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande dont Orléans Métropole assure la coordination au nom des adhérents suivants (et indiqués dans l'article 1 du règlement de la consultation et l'annexe au Ccap): Orléans Métropole, Boigny-sur-Bionne, Checy,La Chapelle Saint-Mesmin,Chanteau,Fleury-les-Aubrais,Ingré,Olivet,Orléans,Ormes,Saint-Cyr en Val,Saint-Denis en Val,Saint-Jean de la Ruelle,Saint-Jean de Braye,Saint-Jean le Blanc,Saint-Pryvé Saint-Mesmin,Saran,Semoy,Saint Hilaire St Mesmin, Marigny Les Usages Lot 1: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande Le candidat doit présenter un exutoire ou un centre de groupement situé dans un rayon maximum de 10 km au-delà des limites de la Métropole Lot 2: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande Le candidat doit présenter un exutoire ou un centre de groupement situé dans un rayon maximum de 10 km au-delà des limites de la Métropole Lot 3: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande Le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au nord de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites Nord de la Métropole Lot 4: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande Le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au Sud de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites Sud de la Métropole Lot 5: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande Le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au nord de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites Nord de la Métropole Lot 6: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande Le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au Sud de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites Sud de la Métropole Lot 7: Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande Le candidat doit présenter un exutoire ou un centre de groupement situé dans un rayon maximum de 10 km au-delà des limites de la Métropole Lot 8: Le contrat de reprise est passé pour une durée allant du 31 Décembre 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30 Décembre 2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés lors de chaque demande d'enlèvement Le candidat doit présenter un exutoire ou un centre de groupement situé dans un rayon maximum de 10 km au-delà des limites de la Métropole