maitrise D'Oeuvre Pour Les Travaux De RealisationDu Contournement Routier Sud Partiel (Sections 1et 2) Et De La Bretelle D'Insertion De La Rn116 Sur LaCommune De Le Soler

Description

maîtrise d'oeuvre suivantes définies par le livre Iv de la partie 2 du code de la commande publique etprécisées dans le Ccap (envoyé aux candidats retenus) :Ep Avp Pro Act Visa Det Aor OpcLes missions complémentaires suivantes sont inclues dans le présent marché :1- dossier de concertation préalable au titre du code de l'urbanisme2- cas par cas3- dossiers règlementaires nécessaires à l'opération sous la formes de tranches optionnelles quiseront déclenchées en fonction de l'évolution du projet et de ce qu'il nécessite : DossierD'Autorisation environnementale unique :? Etude d'impact (faune, flore, acoustique, agricole)? Dossier Cnpn? Dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau,4- dossier d'enquête préalable à la Dup et enquête parcellaire Lot 1: maîtrise d'oeuvre suivantes définies par le livre Iv de la partie 2 du code de la commande publique etprécisées dans le Ccap (envoyé aux candidats retenus) :Ep Avp Pro Act Visa Det Aor OpcLes missions complémentaires suivantes sont inclues dans le présent marché :1- dossier de concertation préalable au titre du code de l'urbanisme2- cas par cas3- dossiers règlementaires nécessaires à l'opération sous la formes de tranches optionnelles quiseront déclenchées en fonction de l'évolution du projet et de ce qu'il nécessite : DossierD'Autorisation environnementale unique :? Etude d'impact (faune, flore, acoustique, agricole)? Dossier Cnpn? Dossier d'autorisation au titre de la loi sur l'eau,4- dossier d'enquête préalable à la Dup et enquête parcellaire