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nettoyage et désinfection des réservoirs, des captages de sources et autres ouvrages d'eau potable
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Description
la présente consultation prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande tel que défini par les articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 du Code de la Commande Publique. Les prestations à réaliser seront définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande. Les paiements s'effectueront sur la base des prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires, et des quantités réellement exécutées. Le montant maximal annuel sera de 80 000 euros Ht Aucun minimum ne sera prévu Lot 1: la présente consultation prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande tel que défini par les articles L2125-1 (1°), R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 du Code de la Commande Publique. Les prestations à réaliser seront définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande. Les paiements s'effectueront sur la base des prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires, et des quantités réellement exécutées. Le montant maximal annuel sera de 80 000 euros Ht Aucun minimum ne sera prévu
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