FOURNITURE ET ENTRETIEN LIES AUX ESPACES VERTS DU RESEAU DE TRANSPORT DE LA REGIE LIGNE D'AZUR

Description

FOURNITURE ET ENTRETIEN LIES AUX ESPACES VERTS DU RESEAU DE TRANSPORT DE LA REGIE LIGNE D'AZUR Lot 1: Le présent marché a pour objet la fourniture et l'entretien de matières premières, pièces, matériels et systèmes liés aux espaces verts du réseau de transport de la Régie Ligne d'Azur. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes passé selon la procédure avec négociation (articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13, R.2162-14, R.2124-4, R.2161-21 à R 2161-23 du CCP). Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 EUR H.T. La Régie se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.