Track rails

Description

La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de rails, pour les travaux prévus dans le cadre d'opérations de rénovation ou de chantiers neufs, tel que le projet de modernisation commerce-médiathèque sur la ligne 1. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture mono-attributaire, sans montant minimal ni montant maximal, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre, conformément à article R. 2162-4-3º du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de rails, pour les travaux prévus dans le cadre d'opérations de rénovation ou de chantiers neufs, tel que le projet de modernisation commerce-médiathèque sur la ligne 1. Le détail complet des prestations figure au CCTP.