daf_2022_000514

Description

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur, d'une durée de 4 ans pour la fabrication d'effets de parade et de tradition conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162.6 ; R. 2162-7 à R. 2162-9 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique Lot 1: effets de parade plastique effets de parade plastique - accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (4 800 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans Lot 2: effets de parade textile effets de parade textile - accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (10 600 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans Lot 3: effets de parade armes blanches longues effets de parade armes blanches longues - accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (6 200 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans Lot 4: effets de parade armes blanches courtes effets de parade armes blanches courtes- accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (3 400 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans Lot 5: effets de parade gants de cérémonie effets de parade gants de cérémonie - accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (2 400 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans Lot 6: effets de parade article d'apparat tressé et torsadé effets de parade article d'apparat tressé et torsadé- accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (5 000 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans Lot 7: effets de parade en cuir effets de parade en cuir - accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (3 000 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans Lot 8: effets de parade boutons de manchettes effets de parade boutons de manchettes - accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents à quantités fixes, sans minimum et avec un maximum fixé en valeur (88 000,00 euro(s) Ht), d'une durée de 4 ans