Miscellaneous food products

Description

Marché public passé selon une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants, ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, le marché sera conclu selon la technique d'achat de l'accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. En respect de l'article L. 2113-10 du code précité, le marché se décompose en 11 lots tels que décrits dans le présent avis. En application de l'article L. 2112-5 du code de la commande publique, à compter de leur prise d'effet chacun des lots deviendra un marché distinct. Minimum annuel: 3 000 EUR HT/maximum annuel: 20 000 EUR HT. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an ferme. Une reconduction expresse est possible 3 fois pour une période équivalente à 1 an. Minimum annuel: 5 000 EUR HT/maximum annuel: 40 000 EUR HT. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an ferme. Une reconduction expresse est possible 3 fois pour une période équivalente à 1 an. Minimum annuel: 5 000 EUR HT/maximum annuel: 40 000 EUR HT. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an ferme. Une reconduction expresse est possible 3 fois pour une période équivalente à 1 an. Minimum annuel: 5 000 EUR HT/maximum annuel: 60 000 EUR HT. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an ferme. Une reconduction expresse est possible 3 fois pour une période équivalente à 1 an. Minimum annuel: 1 000 EUR HT/maximum annuel: 15 000 EUR HT. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an ferme. Une reconduction expresse est possible 3 fois pour une période équivalente à 1 an. Minimum annuel: 5 000 EUR HT/maximum annuel: 40 000 EUR HT. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an ferme. Une reconduction expresse est possible 3 fois pour une période équivalente à 1 an. Minimum annuel: 5 000 EUR HT/maximum annuel: 40 000 EUR HT. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an ferme. Une reconduction expresse est possible 3 fois pour une période équivalente à 1 an. Minimum annuel: 5 000 EUR HT/maximum annuel: 35 000 EUR HT. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an ferme. Une reconduction expresse est possible 3 fois pour une période équivalente à 1 an. Minimum annuel: 5 000 EUR HT/maximum annuel: 25 000 EUR HT. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an ferme. Une reconduction expresse est possible 3 fois pour une période équivalente à 1 an. Minimum annuel: 5 000 EUR HT/maximum annuel: 30 000 EUR HT. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an ferme. Une reconduction expresse est possible 3 fois pour une période équivalente à 1 an. Minimum annuel: 5 000 EUR HT/maximum annuel: 30 000 EUR HT. Le marché prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée de 1 an ferme. Une reconduction expresse est possible 3 fois pour une période équivalente à 1 an.