transports périscolaires et transports occasionnels de la CIVIS

Description

le présent accord-cadre est relatif à l'exécution des transports périscolaires sur le territoire de la CIVIS et des transports occasionnels pour les besoins de la CIVIS Lot 1: organisation et exécution de sorties périscolaires pour la commune de Saint-Pierre organisation et exécution de sorties périscolaires pour la commune de Saint-Pierre le financement se fera sur les ressources propres de la CIVIS. Il s'agît d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum de 20 000 euros HT par an et avec un maximum fixé à 150 000 euros HT par an Lot 2: organisation et exécution de sorties périscolaires pour la commune de Saint-Louis organisation et exécution de sorties périscolaires pour la commune de Saint-Louis le financement se fera sur les ressources propres de la CIVIS. Il s'agît d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum de 20 000 euros HT par an et avec un maximum fixé à 150 000 euros HT par an Lot 3: organisation et exécution de sorties périscolaires pour la commune de l'etang-salé organisation et exécution de sorties périscolaires pour la commune de l'etang-salé le financement se fera sur les ressources propres de la CIVIS. Il s'agît d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum de 5 000 euros HT par an et avec un maximum fixé à 60 000 euros HT par an Lot 4: organisation et exécution de sorties périscolaires pour la commune des Avirons organisation et exécution de sorties périscolaires pour la commune des Avirons le financement se fera sur les ressources propres de la CIVIS. Il s'agît d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum de 5 000 euros HT par an et avec un maximum fixé à 60 000 euros HT par an Lot 5: organisation et exécution de sorties périscolaires pour la commune de Petite-Ile organisation et exécution de sorties périscolaires pour la commune de Petite-Ile le financement se fera sur les ressources propres de la CIVIS. Il s'agît d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum de 5 000 euros HT par an et avec un maximum fixé à 60 000 euros HT par an Lot 6: organisation et exécution de sorties périscolaires pour la commune de Cilaos organisation et exécution de sorties périscolaires pour la commune de Cilaos le financement se fera sur les ressources propres de la CIVIS. Il s'agît d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum de 5 000 euros HT par an et avec un maximum fixé à 60 000 euros HT par an Lot 7: organisation et exécution de sorties occasionnelles pour les besoins de la CIVIS organisation et exécution de sorties occasionnelles pour les besoins de la CIVIS le financement se fera sur les ressources propres de la CIVIS. Il s'agît d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 60 000 euros HT par an