23n0231. Formation aux permis poids lourds et permis remorque

Description

la consultation a pour objet : Il s'agit d'un marché permettant aux agents de la collectivité d'acquérir une formation destinée à la conduite de poids lourds et de véhicule avec remorque.La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publique Lot 1: permis be accord-Cadre à bons de commande : - montant minimum : 800,00 EUR.- Montant maximum : 7 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P Lot 2: permis C/Ce accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 7 000,00 EUR.- Montant maximum : 40 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P