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Travaux de serrurerie des bâtiments communaux
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Description
Le marché a pour objet la réalisation de prestations diverses de serrurerie (exemple : remplacement de fenêtres pvc/alu, remplacement ou création de portails/portillons…) dans le cadre d’opérations du type réhabilitation ou travaux neufs de petite et moyenne importance sur les bâtiments communaux. Lot 1: Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations diverses de travaux de serrurerie (exemple : remplacement de fenêtres pvc/alu, remplacement ou création de portails/portillons…) dans le cadre d’opérations du type réhabilitation ou travaux neufs de petite et moyenne importance sur les bâtiments de la Ville de Saint-Maurice. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté avec des bons de commandes (ACBC) pour les prestations de travaux, passées à prix unitaires HT sur la base d’un Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Pour toute commande, hors du cadre BPU, l'entreprise devra appliquer le coefficient K indiqué ci-dessus sur les fournitures auquel s’ajoutera un taux horaire. Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois allant de sa date de notification jusqu’à sa date anniversaire. Il est reconductible tacitement 3 fois 12 mois sans que sa durée maximale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du code la commande publique, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
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