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Travaux de maçonnerie de bâtiments communaux
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Description
Le présent marché concerne les travaux de maçonnerie dans différents bâtiments communaux. Le titulaire aura à sa charge tous les travaux de maçonnerie (pose de carrelage, création de baies, curage, création de voiles, poteaux, poutres, pose de faux plafond, cloisonnement etc…) Lot 1: Les prestations portent sur tous les travaux de maçonnerie (par exemple : pose de carrelage, création de baies, curage, création de voiles, poteaux, poutres, pose de faux plafond, cloisonnement, etc…)Le présent marché à procédure adaptée (M.A.P.A.) concerne les travaux de maçonnerie dans différents bâtiments communaux. Il s’agit d’un accord-cadre exécuté à bons de commande (ACBC), passé à prix unitaire H.T sur la base d’un B.P.U. (Bordereau de Prix Unitaires). Les montant annuels sont : minimum de 10 000 euros Ht et maximum de 220 000 euros HT. La durée de cet accord cadre est fixée à 4 ans Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois allant de sa date de notification jusqu’à sa date anniversaire. Il est reconductible tacitement 3 fois 12 mois sans que sa durée maximale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du code la commande publique, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.
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