groupement de commandes Culhsm / Ville du Havre / Ville de Montivilliers - fourniture d'agrégats

Description

- La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum annuel. Les prestations faisant l'objet de ce groupement de commandes sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:maxi Ht/An: Communauté Urbaine: 60 000 euro(s) / Ville du Havre: 50 000 euro(s) / Ville de Montivilliers: 15 000 euro(s) / Total: 125 000 euro(s) (H.T.).- L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 01 mai 2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Cet accord-cadre sera renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour une période d'un an et ne pourra excéder une durée totale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre Lot 1: - La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum annuel. Les prestations faisant l'objet de ce groupement de commandes sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:maxi Ht/An: Communauté Urbaine: 60 000 euro(s) / Ville du Havre: 50 000 euro(s) / Ville de Montivilliers: 15 000 euro(s) / Total: 125 000 euro(s) (H.T.).- L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu pour une période d'un an à compter du 01 mai 2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Cet accord-cadre sera renouvelable trois fois, par tacite reconduction, pour une période d'un an et ne pourra excéder une durée totale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre