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Description
L'achat de fournitures de bureau pour la médiathèque de la Commune de Saint-Joseph pour l'année 2020. La forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dont les montants hors taxes, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sont définis comme suit: — minimum 2 000,00 EUR HT, et — maximum 50 000,00 EUR HT. L'achat de fournitures de bureau pour la médiathèque de la Commune de Saint-Joseph pour l'année 2020. La forme retenue pour ce marché est celle du marché de type accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande avec minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, dont les montants hors taxes, pour la période initiale du marché ainsi que pour chaque période de reconduction, le cas échéant, sont définis comme suit: — minimum 2 000,00 EUR HT, et — maximum 50 000,00 EUR HT.
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