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NVBURO

Description

La consultation concerne les besoins de la ville et du CCAS pour leurs besoins en fournitures administratives, scolaires, matériels didactiques pour travaux manuels, papiers et enveloppes à en-tête, et papier reprographie. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum ni montant maximum annuel. L'accord-cadre est réglé par un Bordereau des prix unitaires (BPU) appliqué aux quantités réellement exécutées, complété par le tarif général du titulaire sur lequel un taux de remise est consenti. Pour la période initiale, l'accord-cadre aura une périodicité allant de la date de notification, avec une prise d'effet au 22.6.2019 pour les lots 2, 3 et 4 et au 3.7.2019 pour le lot 1 en cas de notification antérieure et jusqu'au 31.12.2019. Il est reconductible tacitement au maximum 3 fois, pour une période d'une année civile, soit du 1er janvier au 31 décembre. La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas excéder 4 ans. Fournitures de bureau pour la ville et le CCAS. La définition des besoins en matière de fournitures scolaires et didactiques pour travaux manuels dans le cadre de l'approvisionnement des écoles, centres de loisirs et crèches de la commune peut se décomposer en 3 familles de produits: travaux manuels, fournitures scolaires et peinture (hors fournitures administratives et papier). Papier et enveloppes à en-tête. Papier pour reprographie.

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