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Description

Ce marché s’inscrit dans le cadre de l’alimentation en données caractéristiques et cours du référentiel titres tenu au sein du système d’information de Prisme 7. Prisme 7 est un système d’information de teneur de comptes titres, conservateur et dépositaire conforme à l’art des missions d’intermédiaire financier, permettant également d’assurer les missions confiées à une banque centrale. Les données caractéristiques et cours sur les valeurs gérées au sein du référentiel titres utilisés (Prisme 7) ont un périmètre très élargi. Les prestations se découpent en 2 paniers: Le panier par défaut transmis en mode PUSH et constitué des titres obligations éligibles sur la liste publique mise à disposition par la BCE des émetteurs appartenant à la zone euro (sauf les titres émis par des sociétés immatriculées en Allemagne, en Autriche, en Belgique, à Chypre, à Malte et en Slovaquie), des titres obligations (toutes devises) non éligibles BCE émis par un émetteur français dans la zone EURO et enfin des titres obligations non éligibles BCE émis par des émetteurs non français, cotés sur Euronext-Paris, et dont l’identifiant (ISIN) commence par «FR» ou par «XS». Le panier à la carte transmis en mode PULL et constitué des titres non inclus dans le panier par défaut, et qui sont ajoutés par une procédure quotidienne de requête d’ISIN, le matin après réception du panier par défaut, panier que la Banque de France pourra définir et faire varier selon ses besoins. Par ailleurs, et ponctuellement, une ou plusieurs autres requêtes peuvent être envoyées dans la journée.