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Luncheon vouchers

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Value

326,400 EUR

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Description

L'accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture et la gestion des titres restaurant pour les agents de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch. L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la gestion des titres restaurant pour les agents de la Communauté d'agglomération du Val de Fensch. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commandes sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique. Le montant en quantité de titres-restaurant qui sera commandé est estimé annuellement entre 16 000 et 19 008.

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