Chemically-modified fats and oils

Description

Accord-cadre pour la fourniture et la livraison d'huiles et graisses. Ces produits sont nécessaires à l'entretien des matériels, véhicules et engins du Département de la Loire. La présente consultation ouverte est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 27 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, avec minimum et maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande. Accord-cadre pour la fourniture et la livraison d'huiles et graisses. Ces produits sont nécessaires à l'entretien des matériels, véhicules et engins du Département de la Loire. La présente consultation ouverte est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 27 et 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, avec minimum et maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.