MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS D'AIR COMPRIME DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

Description

La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre ayant pour objet la maintenance des équipements d'air comprime de la Régie des Transports Métropolitains. Il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L 2124-3, R 2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code. L'accord-cadre mono-attributaires à passer est exécuté en partie par l'émission de bons de commande, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). . Lot 1: MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS D'AIR COMPRIME DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS Le marché est passé sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 1 200 000 euro(s) HT sur la durée du marché soit 5 ans.Les prestations concernent 18 compresseurs et équipements variés associés répartis sur une dizaine de sites.