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Description
Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire décomposé en 2 lots. Les marchés de chaque lot seront traités à bons de commande. Ils s'exécutent par émission de bons de commande, selon les besoins de l'Anses et de l'ENVA pendant toute la durée du marché. Montants de chaque lot: sans montant minimum ni maximum. Il n'est pas fixé de montant maximum eu égard à la nature imprévisible tant en volume qu'en rythme des besoins futurs notamment d'évolution et d'adaptation. Fourniture et livraison de plaquettes de bois pour une chaufferie commune Anses/ENVA de 540 kW. La capacité utile du silo est de 108 m³. Les plaquettes doivent être impérativement constituées à partir de bois propre, à l'état naturel et non traité: — des plaquettes de bois d'origine forestière, bocagère et agricole, — ou des plaquettes d'origines industrielles neuves et propres, produites lors de la transformation du bois. Le lot 2 a pour objet la fourniture et la livraison de gaz propane avec installation et mise à disposition de 2 cuves. Il comprend: — la fourniture de gaz propane liquéfié, — la mise à disposition sous forme de location ou de consigne, l'installation, l'entretien et le jumelage de deux cuves enterrées de 3 200 kg chacune suivant la règlementation en vigueur, — la mise en œuvre des raccordements des cuves (fourniture des détendeurs et autres organes...), — l'entretien et le dépannage, les visites de surveillance au regard de la réglementation, les épreuves et ré-épreuves décennales avec échange réservoir, — le retrait des cuves en fin de marché ou en cas de résiliation ainsi que les travaux de génie civil inhérents.
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