Prestations de voyages pour séniors (2 lots) pour le C.C.A.S de la Ville de Grand Quevilly, Esplanade Tony Larue, 76120 Grand Quevilly

Description

La présente consultation est lancée selon une procédure formalisée, soumise aux dispositions des articles R.2124-2-1° et R.2131-16-1° du code de la commande publique.Conformément aux articles R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission des bons de commande avec un montant minimum annuel Ht et un montant maximum annuel Ht par lot et avec un seul opérateur économique par lot Lot 1: Voyage à l'étranger Se référer au Cahier des Clauses Particulières inclus au Dossier de Consultation des Entreprises Lot 2: Sortie annuelle Se référer au Cahier des Clauses Particulières inclus au Dossier de Consultation des Entreprises