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Organisation de séjours pour les seniors de la Ville du Blanc-Mesnil en 2024

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Description

La présente consultation est un appel d'offres ouvert. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'article R.2162-4-2 du Code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum de : 345 000 euro(s) Ht pour l'ensemble des lots et pour la durée totale de l'accord-cadre. La dépense estimative est de 242 000 euro(s) Ht pour l'ensemble des lots et pour la durée totale de l'accord-cadre. La consultation est allotie en 6 lots.Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une période d'exécution de chaque séjour sur l'année 2024

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