Travaux de menuiserie bois des bâtiments communaux

Description

L'accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux de menuiserie bois des bâtiments communaux. Il s’agit d’un accord-cadre mono attributaire exécuté avec des bons de commandes (ACBC), passé à prix unitaires HT sur la base d’un Bordereau de Prix Unitaires (BPU). Cet accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. Sa durée globale est fixée à 4 ans. Lot 1: Les prestations portent sur la réalisation de travaux de menuiserie bois dans différents bâtiments communaux, de réparation classiques ainsi que la fabrication d’ouvrages menuisés spécifiques (cloisonnements divers, pose de blocs portes, protections, plinthes, plans de travail, meubles, placards, rangement, etc.…) Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale de 12 mois allant de sa date de notification jusqu’à sa date anniversaire. Il est reconductible tacitement 3 fois 12 mois sans que sa durée maximale ne puisse excéder 4 ans. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du code la commande publique, le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.