fourniture Armoires Et Baies Informatiques Pour L'Hebergement Des Moyens Si Supportant L'Activite Des Transports En Commun De L'Agglomeration Clermontoise

Description

l'Accord-Cadre sans montant minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap Lot 1: l'Accord-Cadre sans montant minimum et avec un maximum pour la durée totale de l'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap