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la présente consultation, constituée de 2 lots, est un appel d'offres ouvert, passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'articl...
la présente consultation, constituée de 2 lots, est un appel d'offres ouvert, passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'articl...
les stipulations de la présente consultation sont relatives à l'acquisition et maintenance curative gros matériel d'entretien pour la ville du Blanc-Mesnil et son Ccas. Cette consultation est scindée en deux lots.Elle est passée sous la forme d'un appel d...
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la présente consultation est un appel d'offres ouvert. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'article R.2162-4-2 du...
la présente consultation est un appel d'offres ouvert. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'article R.2162-4-2 d...
la présente consultation est un appel d'offres ouvert. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'article R.2162-4-2 d...
la présente consultation est un appel d'offres ouvert. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'article R.2162-4-2 du...
la présente consultation est un appel d'offres ouvert. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bon de commande en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 ; R. 2162- 14 et l'article R.2162-4-2 du...
l'Accord-Cadre concernent les travaux d'entretien, grosses réparations et réfection de la voirie communale, de ses dépendances, des espaces extérieurs des bâtiments et des équipements communaux.Le présent appel d'offres ouvert est passé sous la forme d'un...
le présent appel d'offres ouvert donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre composite. Les prestations de maintenance curative sont traitées à prix unitaires et donneront lieu à l'émission de bons de commande. La partie des prestations qui relève de la ...
description succincte : Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du Théâtre du Blanc-Mesnil. Il dispose en son sein d'une capacité de restauration (cuisines, espaces d'accueil, salle attenante) qui est également intégré dans la prése...
la présente consultation constituée de 4 lots, est un appels d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande en application des articles L. 21124-1, L. 2124-2, R. 2124-1°, R. 2124-2-1...
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