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l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et...
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et...
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Lot 1:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires...
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Marché public de prestations d'assurance qui a pour objet l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires prévoyance au bénéfice des salariés de la Sepd...
" Dommages aux biens et risques annexes " - lot no 1." Responsabilité et risques annexes - contrat de 1ère ligne " - lot no 2." Responsabilité et risques annexes - contrat de 2ème ligne " - lot no 3." Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigean...
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.la remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à...
ce système de tracking a pour objectif premier de créer un ensemble comptage/traçage afin de valider les véhicules ayant embarqué à bord d'un navire ou débarqué d'un navire (conformité et réduction du coût d'exploitation du contrôle de boarding. D'Autres ...
maintenance et exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et de production d'eau chaude sanitaire du Grand Cubzaguais Communauté de Communes (G3c)
Lot 1:
maintenance et exploitation des installations de chauffage, ventilation...
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.La remise en concurrence du titulaire de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à l...
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à...
Fourniture de repas en liaison froide pour la restauration des écoles et accueils de loisirs et structures petite enfance relevant des compétences du groupement de commande pour la restauration collective du Pays de Sommières.
Forme de marché: à bons de c...
Prestations de surveillance des concessions portuaires de Boulogne et Calais.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.4.2021 jusqu'a...
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