Special-purpose road passenger-transport services

Description

La présente consultation concerne les services réguliers routiers de transports scolaires de la: — ligne 87 Aboën; — Saint-Maurice-en-Gourgois; — ligne 86 Rozier-Côtes-d'Aurec; — Saint-Maurice-en-Gourgois; — ligne 88 Saint-Maurice-en-Gourgois école. Lieu(x) d'exécution: territoire de Saint-Étienne métropole. Le marché à tranches est conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de quatre ans. Le marché prend effet à compter de la date de notification du contrat. Le délai d'exécution du marché débutera le premier jour de l'année scolaire 2020/2021 et se terminera le dernier jour de l'année scolaire 2023/2024, conformément au calendrier scolaire défini par l'éducation nationale. La présente consultation concerne les services réguliers routiers de transports scolaires de la: — ligne 87 Aboën; — Saint-Maurice-en-Gourgois; — ligne 86 Rozier-Côtes-d'Aurec; — Saint-Maurice-en-Gourgois; — ligne 88 Saint-Maurice-en-Gourgois école. Lieu(x) d'exécution: territoire de Saint-Étienne métropole. Le marché à tranches est conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale minimum prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de quatre ans. Le marché prend effet à compter de la date de notification du contrat. Le délai d'exécution du marché débutera le premier jour de l'année scolaire 2020/2021 et se terminera le dernier jour de l'année scolaire 2023/2024, conformément au calendrier scolaire défini par l'éducation nationale.