études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales

Description

la présente concernent les études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales du Syage.Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées au Ccap.Les missions attendues sont développées au Cctp.L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel s'élevant à 250 000 euro(s) (H.T.). Compte tenu de la fluctuation possible des besoins en cours de marché, ce montant maximum contractuel a été fixé pour permettre de faire face à une période plus intense que la moyenne le cas échéant. Ce montant est donc nettement supérieur à l'estimation moyenne annuelle. L'Estimation sur la durée totale du marché est en effet évaluée à 300 000 euro(s) (H.T.). Lot 1: la présente concernent les études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales du Syage.Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées au Ccap.Les missions attendues sont développées au Cctp.L'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel s'élevant à 250 000 euro(s) (H.T.). Compte tenu de la fluctuation possible des besoins en cours de marché, ce montant maximum contractuel a été fixé pour permettre de faire face à une période plus intense que la moyenne le cas échéant. Ce montant est donc nettement supérieur à l'estimation moyenne annuelle. L'Estimation sur la durée totale du marché est en effet évaluée à 300 000 euro(s) (H.T.).