Building-inspection services

Description

Accord-cadre relatifs aux prestations de diagnostics, constats, états avant ventes et locations, repérages amiante et plomb avant travaux d'entretien, de maintenance et de gros entretien ponctuel, examens visuels amiante et mise à jour ou création de DAT — DAPP pour les besoins de Maisons et cités. Interventions sur les secteurs de: — secteur du Bruaysis: patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune, Bruay-en-Artois, Lys Romane Cabbalr et sur la Communauté d'agglomération du Pays de St-Omer (CAPSO); — secteur Lensois: patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Lens Liévin (CALL) et sur la Communauté de commune de la Haute Deûle pouvant s'étendre vers la région Lilloise; — secteur de Billy-Montigny: patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Hénin, Carvin (CAHC), de la Communauté urbaine d'Arras (CUA) et de la Communauté de communes Osartis Marquion; — secteur du Douaisis: patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d'agglomération Douaisis Agglo, de la Communauté de communes CC Pévèle Carembault, de la Communauté de communes Cœur de l'Ostrevent (CCCO); — Secteur du Valenciennois: patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole (CAVM), et de la Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH). Les prestations porteront sur: — constat des risques d'exposition au plomb; — diagnostic de performance énergétique vierge ou avec étiquette; — état des installations électriques; — état des installations gaz; — état des risques et pollutions; — mesurage des surfaces privatives; — mission de repérage amiante; — création et mise à jour de DTA; — sondages, prélèvement et analyse plomb/amiante. Intervention sur le secteur du Bruaysis: patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Béthune, Bruay-en-Artois, Lys Romane Cabbalr et sur la Communauté d'agglomération du Pays de St-Omer (CAPSO). Les prestations porteront sur: — constat des risques d'exposition au plomb; — diagnostic de performance énergétique vierge ou avec étiquette; — état des installations électriques; — état des installations gaz; — état des risques et pollutions; — mission de repérage amiante; — création et mise à jour de DTA; — mission de repérages, constats et contrôles amiante et plomb avant travaux d'entretien, de maintenance ou de gros entretien ponctuel; — examens visuels; — sondages, prélèvement et analyse plomb/amiante. Intervention sur le secteur Lensois: patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Lens Liévin (CALL) et sur la Communauté de commune de la Haute Deûle pouvant s'étendre vers la région Lilloise. Les prestations porteront sur: — constat des risques d'exposition au plomb; — diagnostic de performance énergétique vierge ou avec étiquette; — état des installations électriques; — état des installations gaz; — état des risques et pollutions; — mission de repérage amiante; — création et mise à jour de DTA; — mission de repérages, constats et contrôles amiante et plomb avant travaux d'entretien, de maintenance ou de gros entretien ponctuel; — examens visuels; — sondages, prélèvement et analyse plomb/amiante. Intervention sur le secteur de Billy-Montigny: patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Hénin, Carvin (CAHC), de la Communauté urbaine d'Arras (CUA) et de la Communauté de communes Osartis Marquion. Les prestations porteront sur: — constat des risques d'exposition au plomb; — diagnostic de performance énergétique vierge ou avec étiquette; — état des installations électriques; — état des installations gaz; — état des risques et pollutions; — mission de repérage amiante; — création et mise à jour de DTA; — mission de repérages, constats et contrôles amiante et plomb avant travaux d'entretien, de maintenance ou de gros entretien ponctuel; — examens visuels; — sondages, prélèvement et analyse plomb/amiante. Intervention sur le secteur du Douaisis: patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d'agglomération douaisis Agglo, de la Communauté de communes CC Pévèle Carembault, de la Communauté de communes Cœur de l'Ostrevent (CCCO). Les prestations porteront sur: — constat des risques d'exposition au plomb; — diagnostic de performance énergétique vierge ou avec étiquette; — état des installations électriques; — état des installations gaz; — état des risques et pollutions; — mission de repérage amiante; — création et mise à jour de DTA; — mission de repérages, constats et contrôles amiante et plomb avant travaux d'entretien, de maintenance ou de gros entretien ponctuel; — examens visuels; — sondages, prélèvement et analyse plomb/amiante. Intervention sur le secteur du Valenciennois: patrimoine situé sur le territoire de la Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole (CAVM), et de la Communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut (CAPH). Les prestations porteront sur: — constat des risques d'exposition au plomb; — diagnostic de performance énergétique vierge ou avec étiquette; — état des installations électriques; — état des installations gaz; — état des risques et pollutions; — mission de repérage amiante; — création et mise à jour de DTA; — mission de repérages, constats et contrôles amiante et plomb avant travaux d'entretien, de maintenance ou de gros entretien ponctuel; — examens visuels; — sondages, prélèvement et analyse plomb/amiante.