transport de personnes pour des sorties occasionnelles (relance)

Description

marché public de transports de personnes par l'utilisation d'autocars avec chauffeurs dans le cadre de sorties occasionnelles organisées par la collectivité Lot 1: marché public de transports de personnes par l'utilisation d'autocars avec chauffeurs dans le cadre de sorties occasionnelles organisées par la collectivité montant maximum de l'accord-cadre : 106 800 euros par an la Collectivité se réserve le droit de recourir, si besoin est, à la procédure de marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire, telle qu'issue de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique