Miscellaneous food products

Description

Il s'agit de conclure pour chaque lot un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes (sans montant minimal et sans montant maximal). Le candidat retenu pour chaque lot signera un accord-cadre avec chacun des établissements publics. Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-1 à 14 du code de la commande publique. Labellisées Agriculture biologique: label français (Ab) ou européen («Eurofeuille») ou équivalent. Produits issus d'une pêche durable. Issus pour partie d'une agriculture dite conventionnel et pour partie bénéficiant d'un label (label Agriculture biologique français (AB) ou européen («Eurofeuille», Label Rouge ou équivalent). Il s'agit de produits d'épicerie dont le détail est indiqué dans le dossier de consultation. Issus d'une agriculture dite conventionnelle/labellisés Agriculture biologique: label français (AB) ou européen («Eurofeuille») ou équivalent. Issus d'une agriculture dite conventionnelle. Issues d'une agriculture dite conventionnelle. Issus d'une agriculture dite conventionnelle. Issus d'une agriculture dite conventionnelle/labellisés Agriculture biologique: label français (AB) ou européen («Eurofeuille») ou équivalent. Se reporter au DCE et notamment au BPU et au CCTP.