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achat de Cartes Sans Contact pour le réseau régional de transport
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Description
la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5, et R2162-1 à R2162-10 du Code de la commande publique (Ccp).L'Accord-Cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. En cas d'insuffisance d'offres, la Région qui peut décider de poursuivre la procédure avec un nombre de candidats inférieur à 3.Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires exécuté par voie de marchés subséquents qui seront attribués après remise en concurrence des titulaires.Les marchés subséquents découlant de l'accord-cadre sont susceptibles de bénéficier d'un cofinancement européen.La présente consultation est passée avec un double objectif :-Retenir 3 titulaires maximum pour l'accord-cadre ;-Attribuer le 1er marché subséquent au titulaire de l'accord cadre présentant l'offre économiquement la plus avantageuse Lot 1: la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5, et R2162-1 à R2162-10 du Code de la commande publique (Ccp).L'Accord-Cadre sera conclu avec 3 opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. En cas d'insuffisance d'offres, la Région qui peut décider de poursuivre la procédure avec un nombre de candidats inférieur à 3.Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires exécuté par voie de marchés subséquents qui seront attribués après remise en concurrence des titulaires.Les marchés subséquents découlant de l'accord-cadre sont susceptibles de bénéficier d'un cofinancement européen.La présente consultation est passée avec un double objectif :-Retenir 3 titulaires maximum pour l'accord-cadre ;-Attribuer le 1er marché subséquent au titulaire de l'accord cadre présentant l'offre économiquement la plus avantageuse
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