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Description

Cette consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes réunissant deux pouvoirs adjudicateurs, Rennes Métropole et la ville de Rennes. Elle conduira à un unique contrat à partir duquel chaque entité procédera à des commandes pour son propre compte. Rennes Métropole est désigné coordonnateur du groupement de commandes, missionné pour le pilotage de la procédure jusqu'à la notification de l'accord-cadre conclu, chaque membre assurant la bonne exécution des prestations pour ce qui le concerne. Chaque maître d'ouvrage aura en charge l'exécution financière des prestations qu'il aura commandées. Clé de répartition Rennes Métropole — ville de Rennes: à titre indicatif, les prévisions de commandes sont estimées à: — la Ville de Rennes à hauteur de 20 %; — Rennes Métropole à hauteur de 80 %. Dans le cas où des avenants à incidence financière devraient être conclus, chaque membre du groupement prendra à sa charge les dépenses le concernant. Cette consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes réunissant deux pouvoirs adjudicateurs, Rennes Métropole et la ville de Rennes. Elle conduira à un unique contrat à partir duquel chaque entité procédera à des commandes pour son propre compte. Rennes Métropole est désigné coordonnateur du groupement de commandes, missionné pour le pilotage de la procédure jusqu'à la notification de l'accord-cadre conclu, chaque membre assurant la bonne exécution des prestations pour ce qui le concerne. Chaque maître d'ouvrage aura en charge l'exécution financière des prestations qu'il aura commandées. Clé de répartition Rennes Métropole — ville de Rennes: à titre indicatif, les prévisions de commandes sont estimées à: — la Ville de Rennes à hauteur de 20 %; — Rennes Métropole à hauteur de 80 %. Dans le cas où des avenants à incidence financière devraient être conclus, chaque membre du groupement prendra à sa charge les dépenses le concernant.