ao 036-a : Fourniture de renforts de paroi et crâniens, bandelettes gynéco-urinaires, hémostatiques et dispositifs médicaux divers

Description

fourniture de renforts de paroi et crâniens, bandelettes gynéco-urinaires, hémostatiques et dispositifs médicaux divers pour le GHUC dont les établissements parties bénéficiaires sont : Centre hospitalier Universitaire de Reims, Centre Hospitalier de Châlons-En-Champagne, Centre Hospitalier Auban-Moët d'epernay et le Groupe Hospitalier Sud Ardennais. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché, divisé en 48 lots, est conclu avec un seul opérateur économique et est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis Lot 01: dispositif de fermeture et de pansement de la plaie dispositif de fermeture et de pansement de la plaie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 02: tampon auriculaire expansif tampon auriculaire expansif. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 03: cautère urgence cautère urgence. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 04: dispositif type implant crânien indiqué dans les reconstructions cranio-faciales dispositif type implant crânien indiqué dans les reconstructions cranio-faciales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 05: dispositif type implant intra-crânien indiqué dans les reconstruction cranio-faciales dispositif type implant intra-crânien indiqué dans les reconstruction cranio-faciales. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 06: substitut de dure mère d'origine animale substitut de dure mère d'origine animale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 07: substitut synthétique non résorbables de dure mère substitut synthétique non résorbables de dure mère. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 08: consommables pour générateur de radiofréquence radionics consommables pour générateur de radiofréquence radionics. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 09: trocart pour microchirurgie trocart pour microchirurgie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 10: clamp pour fixation de volet osseux clamp pour fixation de volet osseux. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 11: clamp vasculaire clamp vasculaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 12: clip à cuir chevelu clip à cuir chevelu. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 13: clip de stérilisation tubaire clip de stérlisation tubaire. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 14: clip de stérilisation tubaire avec son applicateur clip de stérilisation tubaire avec son applicateur. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 15: bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme voie transobturatrice bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme voie transobturatrice. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 16: bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme voie rétropubienne bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme voie rétropubienne. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 17: bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme transobturatrice bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme transobturatrice. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 18: bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme voie rétropubienne sécurisé bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire d'effort femme voie rétropubienne sécurisé. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 19: bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire effort femme kit retropub/transobturatrice bandelette sous urétrale traitement incontinence urinaire effort femme kit retropub/transobturatrice. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 20: implant de suspension pour traitement du prolapsus compartiment antérieur implant de suspension pour traitement du prolapsus compartiment antérieur. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 21: implant de suspension pour traitement du prolapsus compartiment antérieur/postérieur implant de suspension pour traitement du prolapsus compartiment antérieur/postérieur.L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 22: implant de suspension pour traitement du prolapsus multifilaments implant de suspension pour traitement du prolapsus multifilaments. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 23: implant pour le traitement du reflux vésico-rénal de l'adulte implant pour le traitement du reflux vésico-rénal de l'adulte. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 24: matériau de renforcement pour la chirurgie de la maladie de la peyronie matériau de renforcement pour la chirurgie de la maladie de la peyronie. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 25: matériau de renforcement de la sphère uro-génitale matériau de renforcement de la sphère uro-génitale. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 26: prothèse pariétale biologique chirurgie pelvienne prothèse pariétale biologique chirurgie pelvienne. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 27: dispositif de traitement des hernies dispositif de traitement des hernies. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 28: implant de réfection de paroi en polyester multifilaments implant de réfection de paroi en polyester multifilaments. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 29: implant de réfection de paroi en polyester monofilament implant de réfection de paroi en polyester monofilament. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 30: implant de réfection de paroi en polyester monofilament anatomique implant de réfection de paroi en polyester monofilament anatomique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 31: implant de réfection de paroi en polyester monofilament auto-adhérent implant de réfection de paroi en polyester monofilament auto-adhérent.L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 32: dispositif de traitement des hernies semi-résorbable dispositif de traitement des hernies semi-résorbable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 33: dispositif de traitement des hernies anatomique droit et gauche dispositif de traitement des hernies anatomique droit et gauche. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 34: dispositif de traitement des hernies plat dispositif de traitement des hernies plat. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 35: prothèse pour cure de hernie en polypropylène prothèse pour cure de hernie en polypropylène. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 36: treillis synthétique résorbable treillis synthétique résorbable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 37: treillis non résorbable treillis non résorbable. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 38: prothèse pariétale résorbable synthétique prothèse pariétale résorbable synthétique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 39: prothèse pariétale semi résorbable en forme de dome prothèse pariétale semi résorbable en forme de dome. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 40: prothèse pariétale non résorbable à ballonnet à expansion prothèse pariétale non résorbable à ballonnet à expansion. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 41: prothèse pariétale biologique chirurgie digestive risque septique prothèse pariétale biologique chirurgie digestive risque septique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 42: prothèse pariétale biologique chirurgie digestive très grand risque septique prothèse pariétale biologique chirurgie digestive très grand risque septique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 43: prothèse pariétale non résorbable polyester prothèse pariétale non résorbable polyester. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 44: prothèse pariétale biface prothèse pariétale biface. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 46: prothèse pariétale en polypropylène avec anneau prothèse pariétale en polypropylène avec anneau. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 50: hémostatique chirurgical en poudre hémostatique chirurgical en poudre. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 51: hémostatique chirurgical en poudre chirurgie hépatique hémostatique chirurgical en poudre chirurgie hépatique. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives Lot 52: kit harponnable sans implant pour prolapsus kit harponnable sans implant pour prolapsus. L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives