fourniture et livraison de matériaux de carrière non traités - relance

Description

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre multi-attributaires conclu sans montant minimum et avec montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 10 lots. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre Lot 1: antenne technique D'Ambazac fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique d'ambazac Lot 2: antenne technique de limoges catroux fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Limoges Catroux Lot 3: antenne technique de nieul fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Nieul Lot 4: antenne technique D'Eymoutiers fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique d'eymoutiers Lot 5: antenne technique de saint germain les belles fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Saint Germain les Belles Lot 6: antenne technique de saint sulpice les feuilles fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Saint Sulpice les Feuilles Lot 7: antenne technique de val D'Issoire fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Val d'issoire Lot 8: antenne technique de nexon fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Nexon Lot 9: antenne technique D'Oradour sur vayres fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique d'oradour sur Vayres Lot 10: antenne technique de saint laurent sur gorre fourniture et livraison de matériaux de carrière sur le territoire de l'antenne technique de Saint Laurent sur Gorre