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Value

150,000 EUR

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Neo Center Est

Description

La présente consultation est une procédure adaptée en application des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre pourra être exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. La présente consultation est une procédure adaptée en application des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du code de la commande publique. Elle est passée sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire selon les articles R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre pourra être exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande.

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