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Description
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant pour les agents du CIAS. Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert et est soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans seuils minimum et maximum, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux dispositions de l'article 80 du décret. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant pour les agents du CIAS. Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert et est soumis aux dispositions des articles 25, 66 à 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans seuils minimum et maximum, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux dispositions de l'article 80 du décret.
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