transports D'Écoliers/Enfants En Dehors Des Lignes Régulières

Description

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Lot 01: transports Scolaires - voile Et Natation transports Scolaires le montant maximum annuel est de 35 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Lot 02: transport Des Enfants Des Minimes Scolarises Dans Les Groupes Scolaires De Bongraine Et De R.Bouchet transport Des Enfants Des Minimes Scolarises Dans Les Groupes Scolaires De Bongraine Et De R.Bouchet le montant maximum annuel est de 25 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Lot 03: transports Periscolaires transports Periscolaires le montant maximum annuel est de 27 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Lot 04: transports Extra Scolaires transports Extra Scolaires le montant maximum annuel est de 13 000 euros (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction