Pipes and fittings

Description

La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La consultation est passée dans le respect des dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-4 à 2123-7 du code de la commande publique, selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par le pouvoir adjudicateur. Accord-cadre mixte, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans le bordereau des prix unitaires joint et avec marchés subséquents, pour des prestations non référencées. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La consultation est passée dans le respect des dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-4 à 2123-7 du code de la commande publique, selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle, librement définie par le pouvoir adjudicateur. Accord-cadre mixte, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans le bordereau des prix unitaires joint et avec marchés subséquents, pour des prestations non référencées.