actions pour réduire les impacts Santé Sécurité au travail

Description

actions pour réduire les impacts Santé Sécurité au travail : optimisation des taux de cotisations des accidents de travail et maladies professionnelles (Atmp), conseils, formationsil s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum et qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 7/02/2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Pour la période initiale, engagement sur un montant maximum de 400 000 euro(s) (H.T.). Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant estimé de 2 400 000 euro(s) Ht indiqué correspond aux montants maximums toutes périodes confondues. Les estimations annuelles correspondent aux quantités indiquées dans le devis quantitatif estimatif Lot 1: actions pour réduire les impacts Santé Sécurité au travail : optimisation des taux de cotisations des accidents de travail et maladies professionnelles (Atmp), conseils, formationsil s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum et qui sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 7/02/2022 ou de sa date de notification si elle est postérieure.Pour la période initiale, engagement sur un montant maximum de 400 000 euro(s) (H.T.). Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le montant estimé de 2 400 000 euro(s) Ht indiqué correspond aux montants maximums toutes périodes confondues. Les estimations annuelles correspondent aux quantités indiquées dans le devis quantitatif estimatif