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Remplacement du système de rétrovision EUROTRAM Ph2
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Description
Le présent contrat est un accord-cadre mono-attributaire ayant pour objet le remplacement du système de RETROVISION (Boitiers de commande rétrovision, moniteurs et caméras) des matériels roulants tramway EUROTRAM PHASE 2 circulant dans la ville de Strasbourg. Le contrat est décomposé comme suit : • Offre de base : Fournitures du système de rétrovision. • Variante exigée : Prestation d’installation du système de rétrovision. Lot 1: L’accord cadre, conclu sans minimum et pour un maximum de 100 000 € HT concernant la partie unitaire sur le bordereau de prix complémentaire sur la durée de l’accord cadre, est passé en application : Pour la part forfaitaire - De l’article L2113-11 du code de la commande publique pour la part forfaitaire. Les prestations concernées par la part forfaitaire concernent les prestations indiquées au bordereau des prix dans « descriptions des opérations ». Pour la part à prix unitaires - Des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande. Les prestations concernées par la part à bon de commande concernent les prestations indiquées au bordereau des prix, dans « Bordereau de prix complémentaire ». Cette part unitaire ne pourra dépasser 100 000 €/HT pour la durée du marché.
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