Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètres experts et topographes sur le patrimoine de VIVEST

Description

Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètres experts et topographes sur le patrimoine de VIVEST. Il s’agit de la relance de l’accord cadre de référence 2023/S 062-183440 publié au JOUE le 28/03/2023 et déclaré sans suite par avis au JOUE n° 2023/S 070-214895 publié le 07/04/2023. Lot 1: Secteurs Moselle Nord et Meurthe et Moselle Nord Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètres experts et topographes sur le patrimoine de VIVEST. Conformément à l’article R.2151-8 du code de la commande publique, la proposition de variantes n’est pas autorisée. L’offre des soumissionnaires doit respecter le CCAP et le CCTP dans son intégralité. Lot 2: Secteurs Pays Messin et Meurthe et Moselle Centre Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètres experts et topographes sur le patrimoine de VIVEST. Conformément à l’article R.2151-8 du code de la commande publique, la proposition de variantes n’est pas autorisée. L’offre des soumissionnaires doit respecter le CCAP et le CCTP dans son intégralité. Lot 3: Secteurs Moselle Est et Sud Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètres experts et topographes sur le patrimoine de VIVEST Conformément à l’article R.2151-8 du code de la commande publique, la proposition de variantes n’est pas autorisée. L’offre des soumissionnaires doit respecter le CCAP et le CCTP dans son intégralité. Lot 4: Secteurs Meurthe et Moselle Sud Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de géomètres experts et topographes sur le patrimoine de VIVEST. Conformément à l’article R.2151-8 du code de la commande publique, la proposition de variantes n’est pas autorisée. L’offre des soumissionnaires doit respecter le CCAP et le CCTP dans son intégralité.