20n0760. Diagnostic, faisabilité et études pour les infrastructures métropolitaines

Description

la consultation a pour objet : L'Accord-Cadre proposé, répond aux objectifs d' accompagnement de la collectivité pour les projets d'infrastructures, sur les 3 niveaux suivants : - les études amonts (diagnostic et faisabilité).- la conception et suivi de travaux. - la maîtrise de l'économie circulaire appliquée (gestion des déchets et ressources).la présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique Lot 1: etudes amont infrastructures accord-Cadre à bons de commande :- montant minimum : 2 000,00 EUR.- Montant maximum : 2 000 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P Lot 2: missions de maitrise d'oeuvre d'études de conception et de suivi de travaux d'infrastructures accord-Cadre à bons de commande :Montant minimum : 5 000,00 Eur.Montant maximum : 2 000 000,00 Eur.En valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 mois.Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P