fourniture Et Livraison De Titres Restaurants

Description

le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant pour les agents du Cias.Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert et est soumis aux dispositions des articles R.2124-2, R.2113-1, R.2161-1 et suivants du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seuil maximum et sans seuil minimum, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code Lot 1: le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres restaurant pour les agents du Cias.Le marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert et est soumis aux dispositions des articles R.2124-2, R.2113-1, R.2161-1 et suivants du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seuil maximum et sans seuil minimum, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code