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Description

La ville de Troyes et la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole, envisagent de s'associer en vue de retenir un opérateur économique commun chargé de la réception des courriers et colis de chaque entité affranchis au préalable, de les acheminer et les distribuer. Troyes Champagne Métropole assumera le rôle de coordonnateur du groupement et aura, à ce titre, la charge de définir l'organisation technique et administrative de la procédure de consultation, d'élaborer le dossier de la consultation, d'exercer l'ensemble des opérations de sélection de l'attributaire jusqu'à la notification dudit accord-cadre. Troyes Champagne Métropole, une fois l'accord-cadre notifié, sera chargée également de l'exécution du marché au nom du groupement. Les titulaires des deux lots émettront des factures à l'attention du coordonnateur du groupement au vu des consommations constatées. Le marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Le marché public sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4-3º du code de la commande publique, la consultation donnera lieu, pour chaque lot, à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum.