révision no 1 du Schéma de Cohérence Territoriale Coeur du Var

Description

marchés de Prestations Intellectuelles pour l'élaboration de la révision no 1 du Schéma de Cohérence Territoriale de la Communauté de Communes " Coeur du Var " (cccv) Lot 1: accompagnement technique, environnemental et juridique le prestataire de ce lot aura la charge de la production de l'ensemble des pièces du Scot (hors Daacl), y compris le rapport environnemental, ainsi que de l'accompagnement juridique de la procédure. Il coordonne par ailleurs le travail des prestataires des lots no 2 (Daacl) et 3 (Animation) en temps qu'ensemblier et coordinateur le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution conformément au calendrier d'exécution. Ce délai court à compter de la date de notification valant ordre de service ou à compter d'un ordre de service distinct jusqu'à ce que le document soit rendu exécutoire. La procédure de révision doit être menée à son terme d'ici le 31 janvier 2026 Lot 2: elaboration du Document d'aménagement Artisanal, Commercial et Logistique (Daacl) le prestataire du lot no 2 a la charge de l'élaboration du DAACL (jusqu'à l'approbation du Scot) le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution conformément au calendrier d'exécution. Ce délai court à compter de la date de notification valant ordre de service ou à compter d'un ordre de service distinct jusqu'à ce que le document soit rendu exécutoire. La procédure de révision doit être menée à son terme d'ici le 31 janvier 2026 Lot 3: animation et Concertation le prestataire du lot no 3 a la charge de :- l'animation des instances décisionnelles et de travail - la concertation publique le marché ne contient pas de durée. Il est conclu sur la base d'un délai d'exécution conformément au calendrier d'exécution. Ce délai court à compter de la date de notification valant ordre de service ou à compter d'un ordre de service distinct jusqu'à ce que le document soit rendu exécutoire. La procédure de révision doit être menée à son terme d'ici le 31 janvier 2026