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accord cadre à bon de commande pour les procédures d'évolutions du Plui de L'Albanais Savoyard.Lot 2 relancé suite infructueux

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Value

70,000 EUR

Current supplier

Verdi ingénierie Rhône-Alpes

Description

l'Accord cadre a pour objet la réalisation d'études nécessaires aux procédures d'évolution du Plui du territoire de l'albanais Savoyard.Ces procédures sont les suivantes : Modification de droit commun, modification simplifiée, révision allégée, déclaration de projet, mise en compatibilité, procédure intégrée.Les entreprises déjà retenues pour les lots 1 et 3 de la précédente consultation pourront proposer leurs offres pour ce lot Lot 1: l'Accord cadre a pour objet la réalisation d'études nécessaires aux procédures d'évolution du Plui du territoire de l'albanais Savoyard.Ces procédures sont les suivantes : Modification de droit commun, modification simplifiée, révision allégée, déclaration de projet, mise en compatibilité, procédure intégrée.Les entreprises déjà retenues pour les lots 1 et 3 de la précédente consultation pourront proposer leurs offres pour ce lot

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